Accords d'Etablissement TIS Saint-Ouen
Accord d'Etablissement - Récupération des "Ponts" 2023
Date de signature : 17/11/2022
Date de validité : 31/12/2023
Date de validité : 31/12/2023
Accord d'Etablissement - Récupération des "Ponts" 2022
Date de signature : 18/11/2021
Date de validité : 31/12/2022
Date de validité : 31/12/2022
Accord d'Etablissement - Récupération des "Ponts" 2021
Date de signature : 21/12/2020
Date de validité : 31/12/2021
Date de validité : 31/12/2021
Accord d'Etablissement relatif à l'équilibre Travail - Vie Privée 2020-2021
Date de signature : 20/07/2020
Date de fin de validité : 31/03/2021
Date de fin de validité : 31/03/2021
Accord d'Etablissement - Récupération des "Ponts" 2020
Date de signature : 12/12/2019
Date de validité : 31/12/2020
Date de validité : 31/12/2020
Accord d'Etablissement relatif au crédit d'heure attribué à l'établissement de TIS Saint-Ouen dans le cadre de la gestion des activités sociales et culturelles (ASC)
Date de signature : 18/06/2019
Date de validité : indéterminée
Date de validité : indéterminée
Accord d'Etablissement relatif à l'équilibre Travail - Vie Privée 2019-2020
Date de signature : 21/05/2019
Date de validité : 31/03/2020
Date de validité : 31/03/2020
Accord d'Etablissement relatif à l'équilibre Travail - Vie Privée 2018-2019
Date de signature : 18/06/2018
Date de validité : 31/03/2019
Date de validité : 31/03/2019
Accord d'Etablissement relatif à l'équilibre Travail - Vie Privée 2017-2018
Date de signature : 25/04/2017
Date de validité : 31/03/2018
Date de validité : 31/03/2018
Avenant N°1 Accord d'Etablissement relatif à l'équilibre Travail - Vie Privée
Date de signature : 13/02/2017
Date de validité : 31/03/2017
prolonge l'accord du 30/09/2016
Date de validité : 31/03/2017
prolonge l'accord du 30/09/2016
Avenant N°1 Accord d'Etablissement relatif à l'équilibre Travail - Vie Privée
Cet accord a été signé le 27 Septembre 2016 et prolonge l'accord du 30 Septembre 2016 jusqu'au 31 Décembre 2016
Avenant N°1 Accord d'Etablissement relatif à l'équilibre Travail - Vie Privée
Cet accord a été signé le 29 Mars 2016 et porte sur la période du 31 Mars 2016 au 30 Septembre 2016
Accord d'Etablissement relatif à l'équilibre Travail - Vie Privée
Cet accord a été signé le 31 Mars 2015 et porte sur la période du 1er Avril 2015 au 31 Mars 2016
Protocole d'Accord pour les élections des représentants du personnel
Concerne le renouvellement des membres du CE (Comité d'Etablissement) et des DP (Délégués du Personnel)
Cet accord a été signé le 4 Juillet 2012
Cet accord a été signé le 4 Juillet 2012
Protocole d'Accord relatif à la prorogation des mandats
Cet accord a été signé le 25 Novembre 2011
Accord d'Etablissement relatif aux contingents d'heures des oeuvres sociales
Date de signature : 01/04/2011
Date d'effet : 01/01/2011
Date de validité : indéterminée
Date d'effet : 01/01/2011
Date de validité : indéterminée
Accord d'établissement relatif à l'horaire variable
Date de signature : 25/06/2010
Date d'effet : 01/07/2010
Date de validité : indéterminée
Date d'effet : 01/07/2010
Date de validité : indéterminée
Accord d'Etablissement sur la Réduction et l'Aménagement du Temps de Travail
Date de signature : 25/06/2010
Date de validité : indéterminée
Date de validité : indéterminée
Accord d'Etablissement sur la Récupération des ponts
Date de signature : 25/06/2010
Date d'effet : 01/07/2010
Date de validité : indéterminée
Date d'effet : 01/07/2010
Date de validité : indéterminée
Accord d'Etablissement sur la Réduction et l'Aménagement du Temps de Travail
Date de signature : 06/12/1999
Date d'effet : 01/01/2000
Date de validité : indéterminée
Date d'effet : 01/01/2000
Date de validité : indéterminée
Accords pour les salariés EX-Meudon
Vous pouvez télécharger ces accords dans cette rubrique
Accord d'établissement relatif aux mesures d'accompagnement des salariés de Meudon dans le cadre du déménagement à Saint-Ouen
Date de signature : 03/10/2008
Date de validité : indéterminée
Date de validité : indéterminée
Accord sur le travail à Domicile
Date de signature : 16/11/2010
Date d'effet : 01/01/2011
Date de validité : indéterminée
Date d'effet : 01/01/2011
Date de validité : indéterminée