Accords d'Etablissement TIS Saint-Ouen
Accord d'Etablissement relatif à l'équilibre Travail - Vie Privée 2023-2024
Date de signature : 26/06/2023
Date de fin de validité : 31/03/2024
Date de fin de validité : 31/03/2024
Accord d'Etablissement - Récupération des "Ponts" 2023
Date de signature : 17/11/2022
Date de validité : 31/12/2023
Date de validité : 31/12/2023
Accord d'Etablissement relatif à l'équilibre Travail - Vie Privée 2022-2023
Date de signature : 09/05/2022
Date de fin de validité : 31/03/2023
Date de fin de validité : 31/03/2023
Accord d'Etablissement relatif au crédit d'heure attribué à l'établissement de TIS Saint-Ouen dans le cadre de la gestion des activités sociales et culturelles (ASC)
Date de signature : 18/06/2019
Date de validité : indéterminée
Date de validité : indéterminée
Protocole d'Accord pour les élections des représentants du personnel
Concerne le renouvellement des membres du CE (Comité d'Etablissement) et des DP (Délégués du Personnel)
Cet accord a été signé le 4 Juillet 2012
Cet accord a été signé le 4 Juillet 2012
Protocole d'Accord relatif à la prorogation des mandats
Cet accord a été signé le 25 Novembre 2011
Accord d'Etablissement relatif aux contingents d'heures des oeuvres sociales
Date de signature : 01/04/2011
Date d'effet : 01/01/2011
Date de validité : indéterminée
Date d'effet : 01/01/2011
Date de validité : indéterminée
Accord d'établissement relatif à l'horaire variable
Date de signature : 25/06/2010
Date d'effet : 01/07/2010
Date de validité : indéterminée
Date d'effet : 01/07/2010
Date de validité : indéterminée
Accord d'Etablissement sur la Réduction et l'Aménagement du Temps de Travail
Date de signature : 25/06/2010
Date de validité : indéterminée
Date de validité : indéterminée
Accord d'Etablissement sur la Réduction et l'Aménagement du Temps de Travail
Date de signature : 06/12/1999
Date d'effet : 01/01/2000
Date de validité : indéterminée
Date d'effet : 01/01/2000
Date de validité : indéterminée
Accords pour les salariés EX-Meudon
Vous pouvez télécharger ces accords dans cette rubrique
Accord d'établissement relatif aux mesures d'accompagnement des salariés de Meudon dans le cadre du déménagement à Saint-Ouen
Date de signature : 03/10/2008
Date de validité : indéterminée
Date de validité : indéterminée
Accord sur le travail à Domicile
Date de signature : 16/11/2010
Date d'effet : 01/01/2011
Date de validité : indéterminée
Date d'effet : 01/01/2011
Date de validité : indéterminée